Mentions Légales
Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2025
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1. Informations sur l’entreprise
Dénomination sociale : AUTO ECOLE MASSAGLIA-LABAT
SIRET : 47911590900018
Adresse du siège social : 97 RUE NATIONALE, 32200 GIMONT
Téléphone : 05 62 67 79 21
E-mail : contact@autoecolegimont.fr
RCS : AUCH B 356
Propriétaire du site : Gérard MASSAGLIA
2. Édition et hébergement du site
Site internet : autoecolegimont.fr
Responsable de la publication : Gérard Massaglia
Webdesigner : WAAAD – contact.waaad@gmail.com
Hébergement : Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
3. Description des services fournis
Le site autoecolegimont.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l’auto-école AUTO ECOLE MASSAGLIA-LABAT.
L’entreprise s’efforce de fournir des informations précises, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structures, etc.) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Limitations de responsabilité
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L’utilisateur s’engage à accéder au site à l’aide d’un matériel récent et ne contenant pas de virus.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le siège social de l’Auto-école.